Chaque jour, vous exploitez votre pratique dentaire pédiatrique en sachant pertinemment que la qualité des services de soins que vous administrez aux patients contribue aussi à payer les frais généraux de votre cabinet et à nourrir votre famille. Une fois par année, on vous demande de renouveler votre adhésion à l’ACDP/CAPD et vous vous demandez sans doute pourquoi vous devriez le faire et quels sont les bénéfices que vous retirez à titre de membre, outre la participation à un excellent congrès annuel.

Comme nous sommes la voix de la dentisterie pédiatrique au Canada, votre cotisation vous apporte beaucoup plus qu’un simple congrès annuel. Dans cette série d’articles, nous identifierons les façons dont votre cotisation contribue spécifiquement à la réalisation du plan stratégique de l’ACDP/CAPD. C’est grâce à votre adhésion que nous pouvons non seulement organiser le congrès annuel, mais aussi donner suite aux nombreuses initiatives que prend l’ACDP/CAPD en coulisses pour le bénéfice de l’ensemble des dentistes pédiatriques au Canada.

L'index

Le système de codification LSC&LS  2020-01

Vous venez d’offrir un service à un patient souffrant de carie de la petite enfance. Votre personnel prépare la facture des soins que vous avez administrés afin que le parent puisse être remboursé par sa compagnie d’assurance ou que vous soyez remboursé directement par la compagnie. Vous êtes-vous déjà questionnés sur les subtilités de ces multiples codes de facturation et la façon dont vous, en tant que praticien individuel, en bénéficiez ?

Cher(ère)s collègues,

Comme bon nombre d’entre vous le savez, je siège au sein du comité du Guide du système de codification standard et du répertoire des services (GSCS&RS) de l’ADC afin d’y représenter l’Association canadienne des spécialités dentaires (ACSD). Ce répertoire des services est un document évolutif que le comité tente constamment d’améliorer.

Il importe de préciser ceci : Le Guide du système de codification standard et du répertoire des services est une série de normes terminologiques qui fournit des descriptions et des codes correspondant aux services de santé buccodentaires. Ses deux principaux objectifs consistent 1) à appuyer la production des guides de tarifs et 2) à simplifier le traitement des demandes d’indemnisation de soins dentaires.

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Il est destiné à être utilisé par les dentistes pratiquant au Canada. Les descripteurs de services doivent être clairs et sans équivoque pour ses utilisateurs.

Afin d’optimiser sa valeur, le système de codification USC&LS devrait être appliqué aux guides de tarifs dans son intégralité.

Bien que la portée générale de l’USC&LS englobe les « services offerts dans les cabinets dentaires au Canada », les seules conditions pour l’inclusion d’un service dans l’USC&LS sont les suivantes :

1) Il doit être établi qu’il s’agit d’un service distinctif qui peut être administré seul, sans qu’il ne fasse partie d’un service plus large.

2) Il est offert dans les cabinets dentaires au Canada.

3) Son inclusion dans l’USC&LS est nécessaire pour appuyer soit la production de guides de tarifs ou le traitement des demandes d’indemnisation de soins dentaires.

Pour 2021, l’USC&LS a ajouté ces clauses de non-responsabilité :

1) Examiner la valeur thérapeutique d’un service avant de l’inclure dans le est incompatible avec la portée mentionnée ci-dessus, car cela pourrait entraîner l’exclusion de services offerts dans les cabinets dentaires au Canada. Ainsi, on prévient les utilisateurs que la valeur thérapeutique d’un service n’est pas un facteur déterminant dans la décision d’inclure ou non la description d’un service dans l’USC&LS. Permettre la description d’un service dans l’USC&LS n’est pas une validation ni une homologation de la valeur thérapeutique dudit service par l’Association dentaire canadienne.

2) Comme l’USC&LS a une portée nationale, ses descripteurs doivent être assez généraux pour être utilisables dans chaque province et ne doivent pas comporter d’information susceptible de varier d’une province à l’autre. Par conséquent, on prévient ses utilisateurs que la description d’un service dans l’USC&LS ne signifie pas qu’il peut être prodigué légalement par des dentistes dans une juridiction précise. Le descripteur d’un service fourni dans l’USC&LS n’est pas destiné à déterminer la norme selon laquelle le service devrait être prodigué. Les descripteurs de services contenus dans l’USC&LS ne sont pas assez détaillés pour respecter les exigences de tenue de dossiers des organismes de réglementation dentaires provinciaux. L’utilisation des codes de l’USC&LS à des fins de tenue de dossiers n’est pas recommandée.

Comme bon nombre d’entre vous le savez, le travail effectué en lien avec CDAnet et ITRANS a doté l’ADC d’une capacité accrue d’examiner des données dépersonnalisées relatives aux demandes d’indemnisation. Ainsi, nous avons appris que certains cabinets utilisent des codes se terminant par 0 dans des demandes d’indemnisation. Cela nous indique qu’il faut rappeler à tous les utilisateurs de l’USC&LS que les codes se terminant par 0 sont des codes d’en-tête utilisés uniquement à des fins de classification. Ceux-ci ne donnent pas de descriptions complètes de services et ne devraient donc pas être utilisés dans des demandes d’indemnisation, car elles ne seront pas traitées par les compagnies d’assurance. Seuls les codes se terminant par un chiffre autre que 0 peuvent être utilisés dans les demandes d’indemnisation.

En outre, il y a un nouveau titre de service, 93340 Prédétermination de la prestation disponible, AUCUNS FRAIS, sous lequel on a ajouté le nouveau code 93341 Traitement orthodontique. Ces nouveaux codes ont été introduits afin de mieux aligner les fonctionnalités de l’USC&LS avec celles de CDAnet en lien avec la prédétermination des traitements orthodontiques. Il importe de noter que le service décrit par ce code est la prédétermination de la couverture offerte et que les frais indiqués dans le message de prédétermination de CDAnet correspondent aux frais totaux du traitement orthodontique complet qui est prédéterminé, non pas aux frais facturés pour la prédétermination.

Comme toujours si vous avez des questions, je vous prie de communiquer avec moi à votre convenance.

D^r Paul Andrews